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Dossier Décisions du Maire

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pdf Décision du Maire n°2023-016

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DDM2023016_REGIE_AVENANT_ENCAISSE_CONCESSIONS.pdf

Portant avenant à la décision n°2013/028 instituant la régie des droits de concession du cimetière et du colombarium.

Augmentation de l'encaisse

pdf Décision du Maire n°2023-015

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DDM2023015_REGIE_ENCAISSE_DROITSPLACE.pdf

Annule et remplace l'arrêté municipal du 04/09/2008 instituant la régie des droits de place.

Augmentation de l'encaisse

pdf Décision du Maire n°2022-025

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DDM2022-025_CAA_22MA02034_LANTEAUME_C574.pdf

Défendre les intérêts de la Commune de Puget-Ville devant la Cour Administrative d'Appel de Marseille. Affaire LANTEAUME c/ COMMUNE de PUGET-VILLE. Annulation du jugement du Tribunal Administratif du 24/05/2022 concernant la préemption de la parcelle cadastrée section C n°574.

pdf Décision du Maire n°2022-023

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DDM2022-023_REGIE_AVENANT2CONST_SJAVANCESsign (1).pdf

Portant avenant n°2 à l’arrêté municipal du 30/06/2005 instituant la régie d’avances du Service Jeunesse.

pdf Décision du Maire n°2022-022

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DDM2022-022_REGIE_AVENANTCONST_SJ_RECETTES.pdf

Portant avenant à la décision n°2018/026 instituant la régie de recettes du Service Jeunesse.

pdf Décision du Maire n°2022-021

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DDM2022-021_SUBV_VEHICULESCTMsign.pdf

Demande de subvention au Département du Var pour l’acquisition de véhicules pour les services techniques.

pdf Décision du Maire n°2022-020

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DDM2022-020_SUBV_PIETONNIERSGRAVAILLONRAYOLETsign.pdf

Demande de subvention au Département du Var pour l’aménagement et la sécurisation du piétonnier du chemin du Gravaillon et de la rue du Rayolet.

pdf Décision du Maire n°2022-019

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DDM2022-019_SUBV_COLLECTEURGRANDVALLATsign.pdf

Demande de subvention au Département du Var pour l’installation d’un collecteur d’eaux pluviales sur le chemin du Grand Vallat.

pdf Décision du Maire n°2022-018

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DDM2022-018_SUBV_TERRAINMULTISPORTSsign.pdf

Demande de subvention au Département du Var pour l’opération : « Création d’un espace sport multi-activités ».

pdf Décision du Maire n°2022-017

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DDM2022-017_AVENANTBAIL_DOSSANTOS.pdf

Signature d'un avenant au bail à usage exclusif d'habitation principale soumis à la Loi du 06 juillet 1989. Logement communal sis 45 place de l'Eglise (1er étage).

pdf Décision du Maire n°2022-016

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DDM2022-016_VERITASsign.pdf

Signature d’un contrat de contrôles et vérifications périodiques obligatoires pour les installations et équipements de la commune.

pdf Décision du Maire n°2022-015

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DDM2022-015_ATTRIB_MARCHE_TX_STEP_RUOLsign.pdf

Attribution du marché n°2021831001300 : Curage et épandage des boues de la station d’épuration de la Ruol.

pdf Décision du Maire n°2022-014

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DDM2022-014_REGIES_CLOTURE_VACFUN.pdf

Clôture de la régie de recettes pour l'encaissement des Vacations Funéraires.

pdf Décision du Maire n°2022-013

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DDM2022-013_CT_SVPsign.pdf

Signature d’un contrat d’abonnement aux services d’information pluridisciplinaires.

pdf Décision du Maire n°2022-012

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DDM2022-012_ATTRIB MOE_ECOLE_ELEMENTAIREsign.pdf

Attribution du marché n°20228310000400 : Mission de maitrise d’oeuvre pour les travaux de rénovation énergétique de l’ecole élémentaire.

pdf Décision du Maire n°2022-011

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DDM2022-011_SCHEMA_DIRECTEUR_DALIMENTATION_EAU_ALTEREOsign.pdf

Marché n°20218310000500 : Réalisation du schéma directeur d’alimentation en eau potable.

pdf Décision du Maire n°2022-010

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DDM2022-010_BAIL_C707_RHELLOUCHI-sign.pdf

Signature d'un bail à usage exclusif d'habitation principale soumis à la loi du 06 juillet 1989. Logement sis 25 place de l'Eglise.

pdf Décision du Maire n°2022-009

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DDM2022-009_SUBV_HABILLEMENT_CCFF.pdf

Demande de subvention auprès du Conseil Départementale du Var pour l’acquisition de tenues vestimentaires pour les membres du comité communal feux de forêts (CCFF).

pdf Décision du Maire n°2022-008

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DDM2022-008_ATTRIB_MARCHE_TX_TERRE_BLANCHE-sign.pdf

Attribution du marché n°20218310001400 : "Réalisation d'un nouveau forage à terre blanche"

pdf Décision du Maire n°2022-007

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DDM2022-007_SUBV_TERRE-BLANCHE-sign.pdf

Demande de subvention à l’Agence de l’Eau pour la sécurisation du site de gestion de l’alimentation en eau potable Terre Blanche