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Augmentation de l'encaisse pdf Décision du Maire n°2023-015 Publié le 25 août 2023 Par Elisabeth Télécharger DDM2023015_REGIE_ENCAISSE_DROITSPLACE.pdf Annule et remplace l'arrêté municipal du 04/09/2008 instituant la régie des droits de place. Augmentation de l'encaisse pdf Décision du Maire n°2022-025 Publié le 29 juillet 2022 Par Vanessa Martin Télécharger DDM2022-025_CAA_22MA02034_LANTEAUME_C574.pdf Défendre les intérêts de la Commune de Puget-Ville devant la Cour Administrative d'Appel de Marseille. Affaire LANTEAUME c/ COMMUNE de PUGET-VILLE. Annulation du jugement du Tribunal Administratif du 24/05/2022 concernant la préemption de la parcelle cadastrée section C n°574. pdf Décision du Maire n°2022-023 Publié le 24 juin 2022 Par Vanessa Martin Télécharger DDM2022-023_REGIE_AVENANT2CONST_SJAVANCESsign (1).pdf Portant avenant n°2 à l’arrêté municipal du 30/06/2005 instituant la régie d’avances du Service Jeunesse. pdf Décision du Maire n°2022-022 Publié le 23 juin 2022 Par Vanessa Martin Télécharger DDM2022-022_REGIE_AVENANTCONST_SJ_RECETTES.pdf Portant avenant à la décision n°2018/026 instituant la régie de recettes du Service Jeunesse. pdf Décision du Maire n°2022-021 Publié le 23 juin 2022 Par Vanessa Martin Télécharger DDM2022-021_SUBV_VEHICULESCTMsign.pdf Demande de subvention au Département du Var pour l’acquisition de véhicules pour les services techniques. pdf Décision du Maire n°2022-020 Publié le 23 juin 2022 Par Vanessa Martin Télécharger DDM2022-020_SUBV_PIETONNIERSGRAVAILLONRAYOLETsign.pdf Demande de subvention au Département du Var pour l’aménagement et la sécurisation du piétonnier du chemin du Gravaillon et de la rue du Rayolet. pdf Décision du Maire n°2022-019 Publié le 23 juin 2022 Modifié le 3 août 2022 Par Vanessa Martin Télécharger DDM2022-019_SUBV_COLLECTEURGRANDVALLATsign.pdf Demande de subvention au Département du Var pour l’installation d’un collecteur d’eaux pluviales sur le chemin du Grand Vallat. pdf Décision du Maire n°2022-018 Publié le 23 juin 2022 Modifié le 3 août 2022 Par Vanessa Martin Télécharger DDM2022-018_SUBV_TERRAINMULTISPORTSsign.pdf Demande de subvention au Département du Var pour l’opération : « Création d’un espace sport multi-activités ». pdf Décision du Maire n°2022-017 Publié le 23 juin 2022 Par Vanessa Martin Télécharger DDM2022-017_AVENANTBAIL_DOSSANTOS.pdf Signature d'un avenant au bail à usage exclusif d'habitation principale soumis à la Loi du 06 juillet 1989. Logement communal sis 45 place de l'Eglise (1er étage). pdf Décision du Maire n°2022-016 Publié le 29 juillet 2022 Modifié le 3 août 2022 Par Vanessa Martin Télécharger DDM2022-016_VERITASsign.pdf Signature d’un contrat de contrôles et vérifications périodiques obligatoires pour les installations et équipements de la commune. pdf Décision du Maire n°2022-015 Publié le 23 juin 2022 Modifié le 3 août 2022 Par Vanessa Martin Télécharger DDM2022-015_ATTRIB_MARCHE_TX_STEP_RUOLsign.pdf Attribution du marché n°2021831001300 : Curage et épandage des boues de la station d’épuration de la Ruol. pdf Décision du Maire n°2022-014 Publié le 23 juin 2022 Par Vanessa Martin Télécharger DDM2022-014_REGIES_CLOTURE_VACFUN.pdf Clôture de la régie de recettes pour l'encaissement des Vacations Funéraires. pdf Décision du Maire n°2022-013 Publié le 23 juin 2022 Par Vanessa Martin Télécharger DDM2022-013_CT_SVPsign.pdf Signature d’un contrat d’abonnement aux services d’information pluridisciplinaires. pdf Décision du Maire n°2022-012 Publié le 23 juin 2022 Par Vanessa Martin Télécharger DDM2022-012_ATTRIB MOE_ECOLE_ELEMENTAIREsign.pdf Attribution du marché n°20228310000400 : Mission de maitrise d’oeuvre pour les travaux de rénovation énergétique de l’ecole élémentaire. pdf Décision du Maire n°2022-011 Publié le 23 juin 2022 Par Vanessa Martin Télécharger DDM2022-011_SCHEMA_DIRECTEUR_DALIMENTATION_EAU_ALTEREOsign.pdf Marché n°20218310000500 : Réalisation du schéma directeur d’alimentation en eau potable. pdf Décision du Maire n°2022-010 Publié le 6 avril 2022 Par Vanessa Martin Télécharger DDM2022-010_BAIL_C707_RHELLOUCHI-sign.pdf Signature d'un bail à usage exclusif d'habitation principale soumis à la loi du 06 juillet 1989. Logement sis 25 place de l'Eglise. pdf Décision du Maire n°2022-009 Publié le 6 avril 2022 Par Vanessa Martin Télécharger DDM2022-009_SUBV_HABILLEMENT_CCFF.pdf Demande de subvention auprès du Conseil Départementale du Var pour l’acquisition de tenues vestimentaires pour les membres du comité communal feux de forêts (CCFF). pdf Décision du Maire n°2022-008 Publié le 5 avril 2022 Par Vanessa Martin Télécharger DDM2022-008_ATTRIB_MARCHE_TX_TERRE_BLANCHE-sign.pdf Attribution du marché n°20218310001400 : "Réalisation d'un nouveau forage à terre blanche" pdf Décision du Maire n°2022-007 Publié le 16 mars 2022 Par Vanessa Martin Télécharger DDM2022-007_SUBV_TERRE-BLANCHE-sign.pdf Demande de subvention à l’Agence de l’Eau pour la sécurisation du site de gestion de l’alimentation en eau potable Terre Blanche 12»